Le SMECTOM du Plantaurel nous a donné rendez-vous ce lundi 4 septembre afin de nous présenter le nouveau calcul de la taxe de déchets : la TEOMI. Des plaquettes publicitaires ont été récemment distribuées en vue d’informer tous les ariégeois sur la mise en place de cette taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative. Azinat.comTV revient sur cette nouveauté.
Nos poubelles sont pleines !
Aujourd’hui, chaque usager.e du SMECTOM jette en moyenne 760kg de déchets par an, tous déchets confondus (papier, emballages, ordures ménagères, déchèteries…). c’est beaucoup ! et parmi eux, 235kg par an et par habitant se retrouvent dans la poubelle noire.
« 145 kg par an et par habitant ne devraient pas se trouver dans la poubelle noire ! »
Pourquoi changer le mode de calcul de ma taxe déchets ?
Parmi les dispositifs proposés pour réduire la production de déchets, le SMECTOM met en place un nouveau mode de calcul de la taxe déchets : la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMI).
Pourquoi évoluer vers la TEOMI ?
- Pour encourager chaque usager-e à réduire ses omr avec une facturation qui prend en compte les gestes de tri et de réduction des déchets.
- La loi de transition énergétique pour la croissance verte impose une réduction de la quantité de déchets stockée de 50% entre 2010 et 2025.
- Maîtriser les coûts de gestion de tous les déchets traités par le service public.
« Votre sac poubelle n’est pas trié ! L’ensemble de son contenu est stocké sur le site de Berdiac à Manses, en Ariège. Aucune chance pour ces déchets d’être recyclés ou valorisés! »
De la TEOM à la TEOMI : un autre mode de calcul de ma taxe déchets
Aujourd’hui la TEOM est un impôt local, sans lien avec la quantité d’ordures ménagères produite. La TEOM est calculée sur la valeur locative du logement.
Demain la TEOMI sera un impôt local composé de 2 parties : une part fiscale (toujours calculée sur la valeur locative du logement ou du local) + une part variable* (calculée en fonction du volume de déchets produit sur une année civile).
*Le prix au litre sera voté chaque année.
« La TEOMI n’est pas une nouvelle taxe déchets, mais un mode de calcul différent. Elle reste un impôt local avec l’introduction d’une part variable dans le calcul de la taxe. »
La part variable en fonction de ma situation et de mes ordures ménagères produites
1) Je dépose mes sacs poubelles dans un bac collectif -> Le calcul de la part variable se fait à chaque sortie des bacs collectifs (volume du bac collectif x nombre de vidages du bac x prix au litre).
2) Je dépose mes sacs poubelles dans un conteneur collectif – > Le calcul de la part variable se fait à chaque dépôt de sac dans le conteneur (volume du conteneur x nombre de dépôts de sac x prix au litre).
3) J’ai un bac individuel pour mes OMR -> Le calcul de la part variable se fait à chaque vidage de bac (volume du bac x nombre de vidages du bac x prix au litre).
TEOMI : la mise en place
1er janvier 2024 : Comptabilisation -> Tous les vidages des bacs OMR et tous les dépôts en conteneurs collectifs sont pris en compte.
Septembre 2024 : Dernière TEOM -> Réception de ma dernière TEOM sur l’avis de taxe foncière des propriétaires.
Mars 2025 : Calcul -> Le SMECTOM calcule le montant de la part variable de chaque producteur de déchets et le transmet au Trésor public.
Septembre 2025 : 1er TEOMI -> Les propriétaires reçoivent leur feuille d’impôt avec leur 1er TEOMI (prenant en compte leur production de déchets de l’année 2024)
Des questions sur la TEOMI ?
Une foire aux questions sur :www.smectom.fr/faq-taxe-dechets
Rendez-vous téléphoniques ( inscription obligatoire) : www.smectom.fr/teomi-taxe-dechets
Rencontrez-les grâce aux points d’infos installés début 2024 (dates communiquées au fur et à mesure sur www.smectom.fr)
